ARTICLE 1
Nom de l'association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre ''NrealiZ''.
ARTICLE 2
But de l'association
L'association a pour objet d'encourager la pratique des loisirs informatiques et multimédias en réseau local. Elle organisera pour cela des manifestations ponctuelles où les passionnés pourront échanger leurs expériences et connaissances dans ce domaine.
ARTICLE 3
Adresse
Son siège social est fixé à l'adresse suivante :
32, avenue Louise Pinchon
17180 Périgny.
Il peut être transféré par simple décision du Conseil d'administration, qui en demande la ratification à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE 4
Durée
L'association est créée pour une durée indéterminée.
ARTICLE 5
Les membres de l'association (composition)
L'association se compose de :
membres fondateurs,
membres d'honneur,
membres actifs ou adhérents.
ARTICLE 6
Les membres de l'association (admission)
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. (et classe les adhérents dans la catégorie de membres qui leur correspond).
ARTICLE 7
Cotisation
Une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration doit être acquittée par les adhérents.
ARTICLE 8
Les membres de l'association (catégorie de membres)
Sont membres fondateurs, les personnes suivantes qui ont créé l'association :
M. BOURDRON Benoît,
M. FRAS Stephen,
M. GAUTIER Jean,
M. MINEAUD Alexis,
M. MINEAUD Vincent,
M. REVERTE Alexis.
Sont membres d'honneur les personnes ayant rendu des services signalés à l'association : ils sont dispensés des droits d'entrée lors des manifestations.
Sont membres actifs les personnes participant à l'ensemble des activités statutaires de l'association et ayant acquitté une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
Sont membres bienfaiteurs les personnes ayant versé un droit d'entrée et une cotisation annuelle plus importante que celle fixée par l'assemblée générale.
Sont membres adhérents les personnes ne bénéficiant que des prestations proposées par l'association et ayant payé à ce titre une cotisation et un droit d'entrée.
ARTICLE 9
Radiation
La qualité de membre se perd par :
la démission,
le décès,
la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement du droit d'entrée fixé par le conseil d'administration ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le conseil d'administration pour fournir des explications.
ARTICLE 10
Les ressources de l'association
Les ressources de l'association comprennent :
le montant des droits d'entrée et de cotisations.
les subventions de l'Etat, des collectivités territoriales (communes et départements) et de leurs établissements publics.
Le produit des activités que mène l'association pour la poursuite de son objet social.
Les dons ou legs particuliers.
ARTICLE 11
Administration bénévole
Les fonctions d'administrateurs de l'association sont bénévoles.
ARTICLE 12
Direction de l'association
L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour deux années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
un président,
un vice-président,
un secrétaire,
un trésorier.
Le conseil d'administration étant renouvelé par moitié, la première année les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 13
fonctionnement du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14
Rémunération
Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs ; les frais de déplacement seront remboursées sur le barème de l'administration fiscale.
ARTICLE 15
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Elle se réunit une fois dans l'année.
Quinze jour au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil.
Le vote par procuration est possible dans la limite de deux procurations par électeur présent.
Le conseil pourra, en outre, coopter des membres de droit ou associés dans la proportion de la moitié moins un des membres élus.
ARTICLE 16
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande d'un tiers au moins des membres, le président doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 15.
L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour toute modification portant atteinte à l'idée directrice de l'association. Pour la validité des décisions, l'Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau, mais à quinze jours d'intervalle. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents.
Les délibérations sont prises obligatoirement à la majorité des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 17
Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE 17 bis
A propos de la charte des manifestations
Cette charte éventuelle disponible sur le site ou sur demande, est destinée à réglementer nos évènements. La participation à l’un de nos évènements implique l’adhésion à cette dernière. Toute modification de celle-ci sans l’accord préalable de l’association sera considérée comme nulle et non avenue.
ARTICLE 18
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par la moitié au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.